Laissez-vous guider : on vous explique comment procéder !

Droit à l'erreur

Derrière ce nom frivole se cache un site gouvernemental très sérieux, qui vous conseille afin d'éviter les erreurs régulièrement commises dans les démarches administratives.

→ oups.gouv.fr

Catégories
Profils
Résultat(s) 31 à 53 sur 53 résultats

    O

  • Occupation du domaine public
    Catégories :
    • Réglementation
    Profils :
    • Tout public
    Coût :
    • Payant
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé
  • Opération tranquillité absence
    Catégories :
    • Logement
    Profils :
    • Citoyen
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé

    • P

  • Pacte Civil de Solidarité (PACS)
    Catégories :
    • Etat civil
    Profils :
    • Citoyen
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • En mairie
    Emplacement :

    Service état civil, rez-de-chaussée de la mairie

    > 03 28 38 84 07 / etat [point] civilatwambrechies [point] fr (subject: Pacte%20civils%20de%20solidarit%C3%A9%20) (etat[dot]civil[at]wambrechies[dot]fr)

  • Pass culture
    Catégories :
    • Jeunes
    Coût :
    • Gratuit
  • Passeport
    Catégories :
    • Etat civil
    Profils :
    • Citoyen
    Coût :
    • Payant
    Type de processus :
    • Processus semi-dématérialisé
  • Payer son amende
    Catégories :
    • Réglementation
    • Transport & mobilité
    Profils :
    • Tout public
    Documents à fournir :

    Préparez votre carte bancaire et la carte de paiement - La carte de paiement est sur l'avis de contravention.

    Coût :
    • Payant
    Mode de paiement :
    • En ligne
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé
  • Permis de conduire
    Catégories :
    • Transport & mobilité
    Profils :
    • Citoyen
    Coût :
    • Payant
    Mode de paiement :
    • En ligne
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé
  • Permis de démolir - autorisation d’urbanisme
    Catégories :
    • Logement
    • Urbanisme
    Profils :
    • Tout public
    Coût :
    • Gratuit
  • Prêt de matériel municipal
    Profils :
    • Citoyen
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé
  • Prime à la récupération d'eaux pluviales
    Catégories :
    • Aides financières
    • Logement
    Profils :
    • Citoyen
    • Commerçant ou entreprise
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus semi-dématérialisé
    Emplacement :

    Direction des Finances, 03 28 38 84 10 / dir [point] economie [point] financesatwambrechies [point] fr (dir[dot]economie[dot]finances[at]wambrechies[dot]fr)

  • Prime à la rénovation de façade
    Catégories :
    • Aides financières
    • Logement
    Profils :
    • Citoyen
    • Commerçant ou entreprise
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus semi-dématérialisé
    Emplacement :

    Service urbanisme, urbanismeatwambrechies [point] fr (urbanisme[at]wambrechies[dot]fr)

  • Prime à l'isolation des planchers de combles perdus
    Catégories :
    • Aides financières
    • Logement
    Profils :
    • Citoyen
    Documents à fournir :
    • les factures acquittées,
    • les devis
    • un justificatif de propriété de l'année en cours (taxe foncière, acte notarié, attestation du notaire…),
    • un justificatif de domicile,
    • le bail pour les propriétaires bailleurs,
    • un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal
    • l'imprimé de demande de subvention, qui vous sera remis à l'Espace conseil France Rénov'
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • En mairie
    Emplacement :

    Direction des Finances, 03 28 38 84 10 / dir [point] economie [point] financesatwambrechies [point] fr (dir[dot]economie[dot]finances[at]wambrechies[dot]fr)

  • Prime assainissement
    Catégories :
    • Aides financières
    • Logement
    Documents à fournir :
    • les factures acquittées,
    • l’attestation favorable écrite de la Métropole Européenne de Lille
    • un justificatif de propriété (taxe foncière, acte notarié, attestation du notaire…)
    • le bail pour les propriétaires bailleurs
    • l’imprimé de demande de subvention
    • un Relevé d’Identité Bancaire ou postal
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • En mairie
    Emplacement :

    Direction des finances, 03 28 38 84 10 / dir [point] economie [point] financesatwambrechies [point] fr (dir[dot]economie[dot]finances[at]wambrechies[dot]fr)

  • Prime vélo
    Catégories :
    • Aides financières
    • Consommation
    • Transport & mobilité
    Profils :
    • Citoyen
    Documents à fournir :

    A fournir dans les 3 mois suivant l'achat :

    • la ou les factures,
    • un RIB
    • un justificatif de domicile de moins de 3 mois.
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé

    • R

  • Ravalement de façade - autorisation d’urbanisme
    Catégories :
    • Logement
    • Urbanisme
    Profils :
    • Tout public
    Coût :
    • Gratuit
  • Recensement citoyen
    Catégories :
    • Jeunes
    Profils :
    • Citoyen
    Documents à fournir :

    En ligne, sur service-public.fr :

    • une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport valide)
    • et le livret de famille

    En mairie :

    • une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport valide)
    • le livret de famille
    • un justificatif de domicile.
    Coût :
    • Gratuit
    Emplacement :

    Accueil mairie si vous ne le faites pas en ligne

    • S

  • Signalements à la mairie
    Catégories :
    • Signalements
    Profils :
    • Tout public
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé
  • Signaler les problèmes rencontrés dans votre logement
    Catégories :
    • Logement
    • Signalements
    Profils :
    • Citoyen
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé
  • Signaler un équipement de réseau fixe endommagé
    Catégories :
    • Signalements
    Profils :
    • Tout public
    Coût :
    • Gratuit
  • Signaler une fraude à la carte bancaire
    Catégories :
    • Consommation
    • Signalements
    Profils :
    • Citoyen
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé

    • T

  • Toiture, remplacement - autorisation d’urbanisme
    Catégories :
    • Logement
    • Urbanisme
    Coût :
    • Gratuit

    • V

  • Véhicule d'occasion - achat et vente avec Simplimmat
    Catégories :
    • Consommation
    • Transport & mobilité
    Profils :
    • Citoyen
    • Commerçant ou entreprise
    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé
  • Vente au déballage - déclaration préalable
    Catégories :
    • Réglementation
    Profils :
    • Citoyen
    Documents à fournir :

    Cerfa n°13939-01

    Coût :
    • Gratuit
    Type de processus :
    • Processus dématérialisé