Conseil Municipal

ORDRE

RAPPORTEUR

N°

INTITULE DES DELIBERATIONS

COMMISSIONS

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1ER DECEMBRE 2022

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> Appel a Manifestation d'Interet relatif a la mise a disposition des trottinettes electriques et de Vélos à Assistance Électrique (VAE)
> Décisions du Maire

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1

M. SAS

23/01

ETAT DU PERSONNEL 2023

CST DU 30/01/23

2

M. SAS

23/02

MODALITES DE L’AVANTAGE EN NATURE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL

CST DU 30/01/23

3

M. SAS

23/03

MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES BUDGETAIRES

COMMISSION « FINANCES » DU 20/01/23

4

M. SAS

23/04

Dérogation a l’obligation de depot des fonds aupres de l’Etat

COMMISSION « FINANCES » DU 20/01/23

5

Mme Demester

23/05

Convention Territoriale Globale – renouvellement de la convention

COMMISSION « PETITE ENFANCE, JEUNESSE » DU 17/01/23

6

M. Lecourt

23/06

RENOVATION THERMIQUE ET RESTRUCTURATION DE L’HOTEL DE VILLE – DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS

COMMISSION « TRAVAUX » DU 07/04/21

7

M. Prouvost

23/07

FACTURATION DES BADGES D’ACCES AUX BATIMENTS MUNICIPAUX EN CAS DE PERTE OU DE CASSE

COMMISSION « FINANCES » DU 20/01/23

8

M. SAS

23/08

Débat d’Orientation Budgetaire – presentation du Rapport d’Orientations Budgetaires (ROB) 2023

COMMISSION « FINANCES » DU 20/01/23