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Conseil Municipal

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Jeudi 25 avril 2019 à 19h, salle des réceptions.

Voici son ordre du jour :

ORDRE

RAPPORTEUR

N°DELIB

INTITULE des délibérations

 

 

 

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 28 février 2019

 

 

 

informations de M. le Maire

1

M. MESMACQUE

19/40

Motion de soutien au Fonds Européen d’Aide alimentaire aux plus Démunis (FEAD)

2

M. le Maire

19/41

Schéma Directeur des infrastructures de transport (sdit)

3

M. le Maire

19/42

Annulation de la délibération du conseil municipal n°19/08 du 24 janvier 2019 accordant une aide exceptionnelle au déménagement de la sarl Crombet en vue de la poursuite de son activité

4

M. le Maire

19/43

Convention opérationnelle entre la commune de Wambrechies, l’Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille relative à l’ex site Soprolin

5

M. le Maire

19/44

Distillerie Claeyssens – protocole d’accord avec la SOFIM

6

M. le Maire

19/45

Green village – parcelle D2505 – constitution d’une servitude de passage à titre gratuit au profit de la commune

7

M. SAS

19/46

Participation financière pour les repas des élevés wambrecitains scolarisés en ULIS (Unité Locale d’Inclusion Scolaire) dans les villes de la circonscription – modificatif de la délibération n°17/72 du 28 septembre 2017

8

Mme DEFRANCE

19/47

Accueils de loisirs – activité accessoire

9

Mme DEFRANCE

19/48

Attribution d’une gratification pour le stage de Madame Anaïs VALLOIS

10

M PENNEQUIN

19/49

Subventions 2019 aux organismes locaux à caractère culturel – complément à la délibération n° 19/28 du 28 février 2019

11

M DEBERGH

19/50

Adhésion de la ville à l’association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

12

M. SPADAVECCHIA

19/51

Remboursement des frais de fourrière animale par les propriétaires

Date(s) pour cet événement

Date(s): 
Jeudi, 25 avril, 2019 - 19:00

Informations pratiques

Adresse: 
Mairie de Wambrechies
2 place du Général de Gaulle
59118 WAMBRECHIES
France
Horaires: 

19h

Accès: 

La salle des réceptions se trouve à l'arrière de la mairie, côté parking de l'Hôtel de Ville.